CENTRE TEXTILE MOLIERE C.T.M., Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3769805
Date de dépôt :
27/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2030
Présentation de la marque CTM. STYLE
Déposée le 27 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CENTRE TEXTILE MOLIERE C.T.M
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CTM. STYLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-42 du 22 octobre 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CENTRE TEXTILE MOLIERE C.T.M domicilié(e) 12-24 Avenue Barthélémy Thimonnier,
69300 Caluire-et-Cuire - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 599 770 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Nuss,
Mme Lüttge Marie domicilié(e) 10 Rue Jacques Kablé,
67080 Strasbourg Cedex - France.
La marque CTM. STYLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3769805.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CENTRE TEXTILE MOLIERE C.T.M., Société par actions simplifiée - 12-24 Avenue Barthélémy Thimonnier,
69300 Caluire-et-Cuire - France - SIREN 330599770
Cabinet Nuss,
Mme Lüttge Marie - 10 Rue Jacques Kablé,
67080 Strasbourg Cedex - France
Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42
Enregistrement sans modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06
Inscription le 30 juillet 2020 - Rectification d'une erreur matérielle n°791706 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-30
Renouvellement sans limitation le 5 août 2020 n°2756387 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-08-05
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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